Les CLT (Community Land Trusts) sont des organismes à but non lucratif, démocratiques et d’initiative citoyenne. Ils produisent et gèrent des logements abordables pour des ménages à faible revenu ou à revenu moyen, ainsi que d’autres actifs favorisant le développement d’une vie locale. Ils sont les garants de ces biens et veillent à ce qu’ils restent abordables sur le long terme. Pour ce faire, des mécanismes sont mis en œuvre afin que toute valeur ajoutée générée reste au sein du CLT.
Historiquement, les CLT tels que définis aux États-Unis reposent sur trois principes.
- Tout d’abord, leur mode d’organisation est déterminé par une gouvernance tripartite qui fait du CLT un projet d’initiative citoyenne réellement démocratique. Les résidents, les habitants du quartier ainsi que les élus sont représentés à part égale au sein du conseil d’administration (un tiers des votes chacun).
- Ensuite, leur rapport à la propriété, définissant un modèle juridique et la relation entre les individus et le foncier, induit que le foncier est détenu collectivement.
- Enfin, leur structure opérationnelle fixe le modèle économique du CLT. Elle équilibre les forces entre l’engagement de créer de la valeur et la préservation de l’accessibilité. Cet aspect fait référence aux mécanismes de contrôle tels que les formules de revente et les critères d’attribution.